Loire et Charme Immobilier

13, place de l'église 41330 MAROLLES

Tél : 02 54 525 525

Contact par email : cliquez ici

 

SARL au capital de : 7.000 €. 

RCS BLOIS n° 502 671 340

N° TVA Intracommunautaire : FR40502671340

Carte Transaction : n° CPI41012018000026150
Délivrée par la CCI de Loir et Cher.

Caisse de garantie : GALIAN - 89, rue La Boétie - 75008 PARIS

Montant : 260.000 €.

 

Propriétaire - Directeur de la publication : Fabienne FOURICQUET

 

Direction artistique / Webdesign / Developpement : Ovarma Creative Studio

Hébergeur WEB : OVH - quai du Sartel - 59100 ROUBAIX.

 

Ce site est optimisé pour les dernières versions de navigateurs.
Pour tout problème d'affichage, veuillez télecharger une version récente de :

Mozilla Firerfox - Safari - Google Chrome 

 

Cookies et données personnelles

Utilisation des cookies

Les internautes de ce site sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le Cabinet Loire et Charme Immobilier à l'employer. Ils peuvent par ailleurs s'opposer à l'enregistrement de cookies en employant pour cela les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur.

Le site collecte les informations personnelles fournies par les utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le site. 

 

Cette collecte permet :

L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le site,

L'envoi vers les adresses mails fournies par les utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'éditeur.

La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'éditeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'éditeur aux coordonnées indiquées en haut de page.

 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL – en date du 6 avril 2006 – récépissé de déclaration n° FTf20842717

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant en nous envoyant un email.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

 

Droit de la propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du Cabinet Loire et Charme Immobilier. 

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes sur www.loireetcharme.com notamment la marque Loire et Charme Immobilier, et celles des partenaires de Loire et Charme Immobilier, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable du Cabinet Loire et Charme Immobilier, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

 

Loi applicable

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal compétent de Paris pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.